Déposée le 9 août 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAITEMENT VALORISATION DECONTAMINATION (TVD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TVD »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAITEMENT VALORISATION DECONTAMINATION (TVD domicilié(e) Z. I. Clairs Chênes,54230 CHAVIGNY - 54230 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marc Richer avocat domicilié(e) 138 avenue Victor Hugo,75116 PARIS - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TVD est expirée depuis le 9 août 2017.
TRAITEMENT VALORISATION DECONTAMINATION (TVD a également déposé les autres marques suivantes : MIX 2000
TRAITEMENT VALORISATION DECONTAMINATION (TVD) SARL - Z. I. Clairs Chênes,54230 CHAVIGNY - 54230 - France
Maître Marc Richer avocat - 138 avenue Victor Hugo,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-13
Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37
Inscription le 7 novembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°561334 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour terres ; composts pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; production de souches microbiennes (bactéries et micro-champignons) pour dégrader et absorber les huiles industrielles, les hydrocarbures et tout produit chimique. ;
Constructions ; construction et réparation d'unités de traitement et de valorisation de déchets industriels, agricoles et de collectivités locales ; travaux d'épandage ruraux ; travaux de décontamination des sols ; location et réparation d'outils et de matériels de traitement, de valorisation et de décontamination de déchets industriels, agricoles et de collectivités locales. Construction de sols, à savoir fertilisation, revitalisation de sols dépollués ou stériles. ;
Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
Transport de déchets d'industries, de collectivités locales, et de déchets d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; entreposage de déchets d'industries, de collectivités locales, et de déchets d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ;
Traitement de matériaux industriels annexe ou associé au traitement et à la décontamination des déchets, des effluents, de sols pollués, des eaux usées et des pathogènes et à la transformation de produits agricoles et sylvicoles ; traitement des déchets et effluents industriels ; traitement et décontamination de sols pollués ; transformation de produits agricoles et sylvicoles ; traitement et purification de l'eau potable et des eaux usées ; traitement des pathogènes, y compris des légionnelles. ;
Formation au droit de l'environnement et à la direction de projets dans le secteur de l'environnement. ;
Recherche scientifique (biologie, bactériologie, chimie) ; recherches techniques et industrielles dans les domaines du traitement et de la valorisation des déchets, des eaux et des sols et de la transformation de produits agricoles et sylvicoles ; essais de matériaux ; laboratoires ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; location de matériels pour l'agriculture ; programmation d'ordinateurs. ;
Services d'agriculture.
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